LIVRAISON
Conditions habituelles
Après confirmation de commande, CAAP IMAGE s'engage à livrer à son transporteur, LA POSTE, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 48 heures ouvrées sous réserve d'articles disponibles en stock dans nos entrepôts ou magasins
Si le ou les articles commandés se trouvent momentanément indisponibles, une information sera donnée au client sur la rupture du ou des articles dans les 24 heures suivant la commande. Ces articles en rupture momentanées pourront faire l'objet d'un remplacement par un autre article équivalent après accord du client sur cette possibilité, étant précisé que le changement d’article pourra amener une modification du prix. Dans ce cas, la vente ne sera conclue qu’après accord du client sur le nouvel article et sur le nouveau prix.
En cas d'indisponibilité définitive d'un ou plusieurs articles commandés, le client sera informé dans les 24 heures suivant la commande de l'impossibilité de le livrer. Si le ou les produits commandés ne peuvent êtres remplacés par des produits équivalents dans un délai raisonnable, le client, après avoir été informé, pourra accepter ou demander l'annulation de sa commande.
Le transporteur, LA POSTE, s'engage auprès de «CAAP IMAGE» par ses clauses usuelles liées au colissimo suivi National et Européen, ainsi que le colissimo International à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par celui-ci.
Pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
Toutes les commandes de particuliers passées à « CAAP IMAGE » sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. CAAP IMAGE se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client. Toutes les commandes de professionnels, pour la marque « catalan spirit» , passées à « CAAP IMAGE » et destinées à la revente feront l’objet d’un contrat de redistribution établissant les règles liées aux commandes, délai de livraison, zone de chalandise, facturations et délai de paiement, avant toute validation de ces commandes.
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi ou en Chronopost suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine. La livraison est effectuée au client dans le créneau horaire habituel de la distribution du courrier ou des colis par la remise directe du produit, contre signature ou sans signature pour les lettres et colis suivies, au destinataire annoncé, soit en cas d'absence et après avis de passage, au guichet du transporteur.
Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colis Postal Europe ou en Chronopost suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux ou Chronopost suivant le choix du client.
Pour les professionnels, le transport des marchandises se fera par la Poste ou tout autre service de messagerie desservant habituellement le territoire Français et les Pays étrangers si nécessaire.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Il appartient au client de vérifier le colis à l'arrivée et de faire les réclamations nécessaires auprès du transporteur dans un délai de 48 heures en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
PAIEMENT
Le prix est exprimé en Euros toutes taxes comprises aux taux de TVA applicable en France métropolitaine suivant la catégorie des produits.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, prix exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et la CEE détaillée sur ce même bon de commande. Le client résident dans un autre pays hors CEE est tenu au paiement des taxes complémentaires dues dans le pays de destination des marchandises. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport.
Mode de Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par CAAP IMAGE.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB en codage crypté, système sécurisé e-commerce de , Paypal .
Le paiement par virement est accepté sous réserve de la réception du règlement au plus tard 4 jours ouvrés après cette commande.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, CAAP IMAGE se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.